Énergie
Programmes
- Programme d’indemnisation – Interdiction de recherche et de production d’hydrocarbures
Le programme d’indemnisation s’adresse aux titulaires de licences visés par l’entrée en vigueur de l'interdiction de recherche et de production d’hydrocarbures.
- Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR)
Ce programme vise à favoriser la réalisation de projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de distribution de gaz naturel.
- Fonds Capital ressources naturelles et énergie
Ce fonds vise à encourager l’exploitation et la transformation des ressources naturelles et énergétiques de manière responsable, afin de permettre à la collectivité québécoise de participer directement, en tant qu’actionnaire, aux profits des entreprises concernées.
Études et analyses
- Étude sur le marché de la vente au détail de l’essence au Québec
Cette étude vise à analyser les écarts de prix des carburants et de marge dans la vente de produits pétroliers et à recommander des pistes de solution pour assurer une saine concurrence dans ce secteur.
Créneaux d'excellence
- Créneau d’excellence en énergie renouvelable (Nuvéo)
Ce créneau de la région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine comprend toute la chaîne des activités reliées au développement de sources d’énergie renouvelables et écologiques comme l’éolien, le solaire, l‘hydroélectricité de petite envergure et le stockage d’énergie
Formulaires
- Production et distribution d’énergie
Consultez les formulaires relatifs à l'exploration gazière et pétrolière, aux projets de petites centrales ou à la cession de licence ou de quote-part.
Lois et règlements
- Interdiction de recherche et de production d’hydrocarbures
Cette loi a pour but d’interdire la recherche et la production d’hydrocarbures, l’exploitation de la saumure ainsi que la recherche de réservoirs souterrains.
Conformité
- Procédure pour obtenir une autorisation pour le raccordement d’un projet d’une puissance de 5 MW et plus
Consultez les étapes et les critères menant à l'obtention d'une autorisation de raccordement au réseau d'Hydro-Québec.
- Se conformer au Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
Consultez les renseignements et les lignes directrices concernant les méthodes et les outils de mesure pour l’application de la règlementation en vigueur.
Sources d'énergie
- Énergie éolienne
Informations relatives à l'implantation de l'énergie éolienne au Québec.
- Hydroélectricité
Informations relatives à la production hydroélectrique au Québec.
- Hydrocarbures
Informations relatives à la production d'hydrocarbures et à la fin des activités de ce secteur au Québec.
- Sources de chaleur
Les filières de chaleur, la biomasse, la géothermie, le solaire passif et actif ainsi que la valorisation des rejets de chaleur ou de vapeur se révèlent des solutions énergétiques de premier choix.
Stratégies et politiques
- Stratégie québécoise de développement de la filière batterie
Le gouvernement du Québec entend investir au cours des prochaines années dans le développement de la filière batterie, une industrie prometteuse pour le Québec.
- Stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies
La Stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies a pour but de créer un cadre cohérent et un environnement favorable pour accélérer la production, la distribution et l’utilisation de l’hydrogène vert et des bioénergies.