Pièces et composantes pour déterminer l’origine des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers visés à l’article 3 du présent appendice
La liste ci-dessous est extraite de l’appendice « Dispositions relatives aux règles d’origine spécifiques s’appliquant aux produits automobiles » du chapitre 4 de l’ACEUM, publié sur le site d’Affaires mondiales Canada. Les informations contenues dans cette page n’ont pas de valeur légale. Nous vous invitons à vous référer au texte officiel de l’Accord ainsi qu’à la Réglementation uniforme.
Pièces | Composantes |
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Moteur | Culasses, blocs-moteurs, vilebrequins, carters de moteurs, pistons, tiges, sous-ensembles de culasses |
Transmission | Carters de boîtes de vitesses, convertisseurs de couple, carters du convertisseur de couple, engrenages et ébauches d’engrenages, embrayages, boîtiers de soupapes |
Carrosserie et châssis | Principaux panneaux de carrosserie, panneaux secondaires, panneaux structurels, cadres de châssis |
Essieu | Arbres de roues motrices, corps de ponts, moyeux d’essieux, supports, différentiels |
Système de suspension | Amortisseurs, jambes, bras de suspension, barres stabilisatrices, joints d’articulation, ressorts hélicoïdaux, ressorts à lames |
Direction | Colonnes de direction, boîtiers de direction ou crémaillères, groupes régulateurs |
Batterie de pointe | Éléments de batteries, modules ou groupes, blocs-batteries montés |