Les litiges liés au changement climatique se multiplient et se diversifient
Selon Harvard Law School Forum on Corporate Governance, les litiges climatiques suivraient une tendance à la hausse. En effet, jusqu’en 2017, le nombre total de ces litiges s’élevait à 884 dans 24 pays, dont 654 aux États-Unis. En 2020, il avait presque doublé pour atteindre 1 550 cas dans 38 pays.
Même son de cloche de la part de l’assureur Zurich, qui signale que ce nombre d’affaires a doublé depuis 2015, soit l’année de l’Accord de Paris. Effectivement, parmi les 1 841 litiges en cours ou conclus entre 1986 et le mois de mai 2021, la majorité (1 006) ont été déposés depuis l’année 2015. Apparemment, les litiges climatiques représentent un domaine de plus en plus courant et accessible du droit de l’environnement. Ils sont utilisés pour obliger les pays et les entreprises publiques à rendre compte de leurs efforts d’atténuation du changement climatique.
La London School of Economics (LSE) signale qu’en avril 2022, le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) a reconnu le rôle des litiges liés au changement climatique dans l’atteinte des objectifs de la gouvernance climatique. À ce qu’il paraît, une grande partie des contentieux climatiques dans le secteur privé se sont concentrés sur une poignée d’entreprises réputées être de grands émetteurs historiques.
Cependant, la LSE mentionne une analyse du Grantham Research Institute qui fait état d’une diversification des litiges liés au changement climatique contre les acteurs privés. Effectivement, il semble que l’on cible désormais bien plus de secteurs que jadis, comme le suggèrent des contentieux, très médiatisés ces derniers mois, impliquant des entreprises du secteur de l’alimentation, des transports et de la finance.
Par exemple, en septembre 2021, Reuters informait que pour la première fois, des activistes allemands avaient intenté une poursuite contre les constructeurs automobiles BMW et Daimler pour avoir refusé de resserrer les objectifs d’émissions de carbone et exacerbé ainsi le changement climatique. La LSE note que des publications sectorielles spécialisées – comme celles de l’industrie automobile – commencent à publier des articles qui s’attardent à l’influence de ces litiges sur l’évolution de leurs secteurs.
Zurich est d’avis qu’en raison de l’augmentation des litiges climatiques, les entreprises pourraient faire face à plus de responsabilités et à des litiges potentiels autant dans leurs organisations que dans leurs chaînes d’approvisionnement ainsi qu’avec leurs employés, leurs clients, leurs investisseurs et d’autres parties prenantes. Dans ce contexte, Zurich estime qu’une approche holistique s’impose, c’est-à-dire une approche privilégiant des entreprises proactives qui tiennent compte des conséquences futures sur les passifs.
Selon Harvard Law School Forum on Corporate Governance, les litiges climatiques suivraient une tendance à la hausse. En effet, jusqu’en 2017, le nombre total de ces litiges s’élevait à 884 dans 24 pays, dont 654 aux États-Unis. En 2020, il avait presque doublé pour atteindre 1 550 cas dans 38 pays.
Même son de cloche de la part de l’assureur Zurich, qui signale que ce nombre d’affaires a doublé depuis 2015, soit l’année de l’Accord de Paris. Effectivement, parmi les 1 841 litiges en cours ou conclus entre 1986 et le mois de mai 2021, la majorité (1 006) ont été déposés depuis l’année 2015. Apparemment, les litiges climatiques représentent un domaine de plus en plus courant et accessible du droit de l’environnement. Ils sont utilisés pour obliger les pays et les entreprises publiques à rendre compte de leurs efforts d’atténuation du changement climatique.
La London School of Economics (LSE) signale qu’en avril 2022, le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) a reconnu le rôle des litiges liés au changement climatique dans l’atteinte des objectifs de la gouvernance climatique. À ce qu’il paraît, une grande partie des contentieux climatiques dans le secteur privé se sont concentrés sur une poignée d’entreprises réputées être de grands émetteurs historiques.
Cependant, la LSE mentionne une analyse du Grantham Research Institute qui fait état d’une diversification des litiges liés au changement climatique contre les acteurs privés. Effectivement, il semble que l’on cible désormais bien plus de secteurs que jadis, comme le suggèrent des contentieux, très médiatisés ces derniers mois, impliquant des entreprises du secteur de l’alimentation, des transports et de la finance.
Par exemple, en septembre 2021, Reuters informait que pour la première fois, des activistes allemands avaient intenté une poursuite contre les constructeurs automobiles BMW et Daimler pour avoir refusé de resserrer les objectifs d’émissions de carbone et exacerbé ainsi le changement climatique. La LSE note que des publications sectorielles spécialisées – comme celles de l’industrie automobile – commencent à publier des articles qui s’attardent à l’influence de ces litiges sur l’évolution de leurs secteurs.
Zurich est d’avis qu’en raison de l’augmentation des litiges climatiques, les entreprises pourraient faire face à plus de responsabilités et à des litiges potentiels autant dans leurs organisations que dans leurs chaînes d’approvisionnement ainsi qu’avec leurs employés, leurs clients, leurs investisseurs et d’autres parties prenantes. Dans ce contexte, Zurich estime qu’une approche holistique s’impose, c’est-à-dire une approche privilégiant des entreprises proactives qui tiennent compte des conséquences futures sur les passifs.