Bac à sable à Rio de Janeiro
Sur son site, l’Observatoire de l’innovation dans le secteur public (OPSI) de l’OCDE présente le cas de Rio de Janeiro, où un projet vise à améliorer le cadre réglementaire de la municipalité grâce au développement d’un environnement de test contrôlé pour expérimenter de nouvelles technologies.
Des tests d’innovation de services et de produits sont effectués sur une base temporaire, en supprimant le cadre réglementaire applicable et sous le contrôle d’une entité étatique, afin d’observer leurs effets dans la pratique et, ainsi, de construire un ensemble de normes directrices basées sur des preuves produites par l’expérimentation.
Le terme « bac à sable » est traditionnellement utilisé dans le domaine informatique pour décrire une méthode de test des systèmes, à travers des environnements contrôlés, afin de vérifier leurs éventuelles pannes ou vulnérabilités. Le bac à sable réglementaire, quant à lui, trouve son origine dans la réglementation financière, sous l’impulsion des technologies financières.
Cependant, les initiatives de bac à sable réglementaire semblent jusqu’à présent très limitées au secteur financier et aux projets au niveau fédéral brésilien (Banque centrale, etc.). Néanmoins, l’outil semble également utile pour d’autres sphères gouvernementales. Dans les municipalités, par exemple, avec les différentes nuances urbanistiques et de gestion, un environnement de test contrôlé permet l’insertion des produits sur le marché de manière plus sûre et mieux intégrée pour la communauté et l’environnement urbain.
Dans cette optique, Sandbox.Rio a été conçue comme une solution pour transposer le concept de bac à sable dans la réalité de la municipalité de Rio de Janeiro. Sa conception a été rendue possible grâce à des recherches et des collaborations qui ont pris en compte (i) des points de comparaison réalisés au niveau national et international; (ii) des réunions avec des membres du monde universitaire et des experts en la matière; (iii) un dialogue avec les entreprises qui travaillent avec l’innovation pour vérifier l’adhésion au programme et (iv) une analyse de l’adéquation de l’idée du bac à sable au contexte de la municipalité.
Dès lors, des études ont commencé pour l’élaboration d’un arrêté municipal traitant de la question. Ledit décret a été préparé par le Sous-secrétariat à la régulation et à l’environnement des affaires et ensuite analysé par le procureur général de la municipalité. Comme point culminant, le décret prévoit que les projets sont sélectionnés par le biais d’un avis d’appel public, qui doit avoir des critères objectifs d’évaluation, un plan de discontinuité et un rapport technique final qui évaluera les résultats obtenus et enverra une proposition de réglementation (ou non) de la solution. Ledit décret a été publié le 26 avril 2022 et l’avis d’appel public, le 2 mai 2022.
Huit propositions ont été reçues, dont cinq qui étaient viables pendant la période de sélection. Les propositions sélectionnées couvrent des sujets tels que : i) la livraison de marchandises par drones; ii) l’embarquement et le débarquement des transports collaboratifs; iii) l’installation de chargeurs de voitures électriques dans les espaces publics; et iv) la modernisation du système de compensation fiscale de la municipalité. Toutes les propositions approuvées présentent des solutions qui n’ont pas encore été testées dans les villes brésiliennes et contribueront certainement à l’identification de Rio de Janeiro comme ville ouverte à la technologie et à l’innovation.
Sur son site, l’Observatoire de l’innovation dans le secteur public (OPSI) de l’OCDE présente le cas de Rio de Janeiro, où un projet vise à améliorer le cadre réglementaire de la municipalité grâce au développement d’un environnement de test contrôlé pour expérimenter de nouvelles technologies.
Des tests d’innovation de services et de produits sont effectués sur une base temporaire, en supprimant le cadre réglementaire applicable et sous le contrôle d’une entité étatique, afin d’observer leurs effets dans la pratique et, ainsi, de construire un ensemble de normes directrices basées sur des preuves produites par l’expérimentation.
Le terme « bac à sable » est traditionnellement utilisé dans le domaine informatique pour décrire une méthode de test des systèmes, à travers des environnements contrôlés, afin de vérifier leurs éventuelles pannes ou vulnérabilités. Le bac à sable réglementaire, quant à lui, trouve son origine dans la réglementation financière, sous l’impulsion des technologies financières.
Cependant, les initiatives de bac à sable réglementaire semblent jusqu’à présent très limitées au secteur financier et aux projets au niveau fédéral brésilien (Banque centrale, etc.). Néanmoins, l’outil semble également utile pour d’autres sphères gouvernementales. Dans les municipalités, par exemple, avec les différentes nuances urbanistiques et de gestion, un environnement de test contrôlé permet l’insertion des produits sur le marché de manière plus sûre et mieux intégrée pour la communauté et l’environnement urbain.
Dans cette optique, Sandbox.Rio a été conçue comme une solution pour transposer le concept de bac à sable dans la réalité de la municipalité de Rio de Janeiro. Sa conception a été rendue possible grâce à des recherches et des collaborations qui ont pris en compte (i) des points de comparaison réalisés au niveau national et international; (ii) des réunions avec des membres du monde universitaire et des experts en la matière; (iii) un dialogue avec les entreprises qui travaillent avec l’innovation pour vérifier l’adhésion au programme et (iv) une analyse de l’adéquation de l’idée du bac à sable au contexte de la municipalité.
Dès lors, des études ont commencé pour l’élaboration d’un arrêté municipal traitant de la question. Ledit décret a été préparé par le Sous-secrétariat à la régulation et à l’environnement des affaires et ensuite analysé par le procureur général de la municipalité. Comme point culminant, le décret prévoit que les projets sont sélectionnés par le biais d’un avis d’appel public, qui doit avoir des critères objectifs d’évaluation, un plan de discontinuité et un rapport technique final qui évaluera les résultats obtenus et enverra une proposition de réglementation (ou non) de la solution. Ledit décret a été publié le 26 avril 2022 et l’avis d’appel public, le 2 mai 2022.
Huit propositions ont été reçues, dont cinq qui étaient viables pendant la période de sélection. Les propositions sélectionnées couvrent des sujets tels que : i) la livraison de marchandises par drones; ii) l’embarquement et le débarquement des transports collaboratifs; iii) l’installation de chargeurs de voitures électriques dans les espaces publics; et iv) la modernisation du système de compensation fiscale de la municipalité. Toutes les propositions approuvées présentent des solutions qui n’ont pas encore été testées dans les villes brésiliennes et contribueront certainement à l’identification de Rio de Janeiro comme ville ouverte à la technologie et à l’innovation.